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Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : 27 juin 2025

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site internet futureenergy-wave.com (ci-après "le Site") exploité par FutureEnergy Wave.

2. Mentions légales

2.1 Éditeur du site

  • Raison sociale : FutureEnergy Wave
  • Forme juridique : SAS
  • Capital social : 50 000 €
  • RCS : Paris B 123 456 789
  • SIRET : 12345678901234
  • TVA intracommunautaire : FR12345678901
  • Adresse : 332, chemin Aimé Gros, 80864 Hubert-sur-Mer, France
  • Téléphone : +33 7 38 07 51 86
  • Email : [email protected]

2.2 Directeur de publication

Le directeur de publication est le représentant légal de FutureEnergy Wave.

2.3 Hébergement

Le site est hébergé par un prestataire technique conforme aux standards de sécurité.

3. Acceptation des conditions

L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Ces conditions sont opposables pendant toute la durée d'utilisation du Site et jusqu'à ce que de nouvelles conditions les remplacent.

4. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur ayant un accès Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

5. Services proposés

Le Site propose les services suivants :

  • Présentation de notre gamme d'électroménagers
  • Informations sur nos services (livraison, installation, garantie)
  • Newsletter avec offres et conseils
  • Service de contact client

6. Utilisation du site

6.1 Utilisation conforme

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site conformément à sa destination et de manière loyale. Il est interdit :

  • D'utiliser le Site à des fins illégales ou non autorisées
  • De porter atteinte à la sécurité du Site
  • De transmettre des virus ou codes malveillants
  • De collecter des données de manière automatisée
  • D'usurper l'identité d'autres personnes

6.2 Contenu utilisateur

L'utilisateur est responsable du contenu qu'il publie et s'engage à ne pas diffuser de contenu :

  • Illicite, diffamatoire ou injurieux
  • Violant les droits de propriété intellectuelle
  • Contraire aux bonnes mœurs
  • Incitant à la haine ou à la violence

7. Propriété intellectuelle

7.1 Contenu du site

Tous les éléments du Site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation est strictement interdite sans autorisation préalable.

7.2 Marques

Les marques et logos présents sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

8. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, accessible à l'adresse : /politique-confidentialite.html

9. Cookies

L'utilisation des cookies est détaillée dans notre Politique des Cookies, accessible à l'adresse : /politique-cookies.html

10. Responsabilité

10.1 Limitation de responsabilité

FutureEnergy Wave met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son Site.

10.2 Disponibilité du service

Le Site peut être interrompu temporairement pour des raisons de maintenance ou de force majeure. FutureEnergy Wave ne saurait être tenue responsable de ces interruptions.

11. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites. FutureEnergy Wave n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

12. Modifications

FutureEnergy Wave se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page.

13. Durée

Les présentes CGU s'appliquent pendant toute la durée d'utilisation du Site.

14. Résiliation

En cas de non-respect des présentes CGU, FutureEnergy Wave se réserve le droit de suspendre ou supprimer l'accès au Site sans préavis ni indemnité.

15. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

16. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU :

  • Email : [email protected]
  • Téléphone : +33 7 38 07 51 86
  • Courrier : 332, chemin Aimé Gros, 80864 Hubert-sur-Mer, France

17. Nullité partielle

Si une disposition des présentes CGU est déclarée nulle, elle sera réputée non écrite sans que cela n'affecte la validité des autres dispositions.

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